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Marques déposées par la société LES CAVES DE PROVENCE
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LA FERME DE LA MALIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DE LA MALIERE
LES CAVES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
99794544
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque LA FERME DE LA MALIERE

Déposée le 20 mai 1999 par la société LES CAVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DE LA MALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la société LES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU, 83460 LES ARCS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE PROVENCE - France.

La marque LA FERME DE LA MALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE LA MALIERE est expirée depuis le 20 mai 2009.

LES CAVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE ROSE , ROC D'AZUR , NOVELLAS et CHAREYRON


LES CAVES DE PROVENCE - ROUTE DE TARADEAU, 83460 LES ARCS - France - SIREN 316538842


LES CAVES DE PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Boissons alcooliques à l'exception des bières).